Appui au montage et à la mise en œuvre de candidatures aux projets et programmes nationaux, européens et internationaux

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Teritéo et son partenaire IGT.ITG ont été mandatés par la mission ITI de la Métropole de Toulon Provence Méditerranée afin d’accompagner la mise en place et les premières années de mise en œuvre du dispositif Investissement Territorial Intégré (ITI) pour lequel la Métropole est Autorité Urbaine dans le cadre de la programmation 2021-2027.

Contexte

Suite à l’élaboration de sa Stratégie Urbaine Intégrée Métropolitaine en 2022 et sa candidature auprès de la Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur (Autorité de gestion du programme FEDER/FSE+/FTJ 2021-2027), la Métropole de Toulon Provence Méditerranée a été retenue pour mettre en œuvre un dispositif ITI pour lequel elle dispose d’une enveloppe de 4,8 M€, destinée à soutenir des projets :

• d’implantation et réhabilitation d’équipements collectifs en vue du développement et de l’amélioration de l’offre de services de base ;
• d’amélioration du cadre de vie et sécurisation des zones urbaines ;
• de soutien au développement de l’activité économique.

Dans le cadre d’une réorganisation interne fin 2021, la Mission Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) a été rattachée à la Direction Générale Adjointe Habitat, Solidarités et Citoyenneté. Cette nouvelle équipe a mobilisé l’appui d’une AMO pour l’accompagner dans l’animation du dispositif, l’assistance aux porteurs de projets et au montage des dossiers, la préparation de la sélection des projets et le suivi annuel de la mise en œuvre.

Concrètement…

La Métropole de Toulon, en tant qu’Autorité Urbaine, est l’interlocuteur unique des porteurs de projets et de l’Autorité de gestion (Région Sud – Provence-Alpes-Côte d’Azur). Notre équipe réalise des points réguliers avec la mission ITI et intervient à la demande sur :

• L’animation d’Info Day, visant à présenter les appels à projets et leurs modalités aux porteurs de projets potentiels du territoire
• L’aide au montage de projets (éligibilité, qualité du plan de financement, respect de la commande publique, prise en compte des recettes …)
• L’appui à l’accompagnement et la réorientation de projets vers d’autres dispositifs, notamment d’autres fonds européens, lorsque cela s’avère pertinent

En transversalité, nous appuyons le territoire ITI dans la préparation de la sélection des projets, l’appui aux remontées de dépenses et certification, la réalisation de bilans annuels et la réponse aux questions de l’Autorité de gestion, ainsi que la formation de l’équipe ITI sur certaines composantes des fonds européens (aides d’état, commande publique …)

L’objectif transversal consiste à accompagner la montée en compétences de la nouvelle équipe ITI de manière itérative et continue.