AMO pour l’élaboration des RAMO 2020 du PO FEDER-FSE et du PDR Corse

Collectivité de Corse

Accompagné par Crealead sur le volet FEADER, Teritéo appuie l’Autorité de gestion de la Collectivité de Corse dans l’élaboration de ses Rapports Annuels de Mise en Œuvre (RAMO) FEDER-FSE et FEADER 2020.

Eléments de contexte

Contrairement aux RAMO 2019, les RAMO 2020 se présentent sous une version « allégée », mais toujours avec de fortes attentes sur le plan réglementaire.  L’essentiel de la contribution porte sur le volet « données ». Ce RAMO doit fournir des données complètes, fiables et cohérentes sur l’ensemble des indicateurs du programme en particulier ceux inscrits au cadre de performance.

Enjeux de la mission

La mission se compose de 4 enjeux clés :

• Enjeu n° 1 – Répondre à l’ensemble des exigences des RAMO
• Enjeu n° 2 – Fiabiliser l’ensemble des données
• Enjeu n° 3 – Accompagner le dialogue avec la commission européenne
• Enjeu n° 4 – Préparer la revue de performance finale

Méthode (volet FEDER-FSE)

Dans le cadre de la mission sur le PO FEDER-FSE, une analyse de fiabilité des indicateurs financiers et de réalisation est conduite, ainsi que des tests de cohérence SFC. Notre équipe réalise également un plan de reprise pour les équipes de l a Collectivité et rédige les sections qualitatives par axe du RAMO. A l’issue de cette 2ème étape, une série de tests est menée sur un échantillon d’opérations afin de s’assurer de la fiabilité et de la complétude des données saisies. En parallèle, les consultants de Teritéo procèdent à la collecte des indicateurs de résultat FEDER pour actualiser les dernières données disponibles.

Plus largement, l’équipe de Teritéo accompagne l’AG jusqu’à la finalisation du processus du RAMO 2020, y compris la réponse aux observations formulées par la Commission Européenne.

Méthode (volet FEADER)

Concernant la mission FEADER, l’approche est similaire : les 2 prestations sont d’ailleurs réalisées concomitamment. La première phase vise à expertiser les données du système d’information, collecter les indicateurs, formuler des préconisations et proposer un plan de fiabilisation pour anticiper les éventuelles remarques formulées par la DG AGRI. La seconde phase correspond à l’analyse des cibles 2023 du Programme de Développement Rural Corse (PDRC).