P98 – AMO pour l’élaboration du RAMO 2020 du PO FEDER-FSE Corse et l’élaboration du RAMO 2020 du PDR Corse 2014-2020

Collectivité de Corse

Accompagné par Crealead (Mathilde Vukovic) sur le volet FEADER, Teritéo appuie l’Autorité de gestion de la Collectivité de Corse dans l’élaboration de ses Rapports Annuels de Mise en Œuvre (RAMO) FEDER-FSE et FEADER 2020.

Contrairement aux RAMO 2019, les RAMO 2020 se présentent sous une version « allégée », mais toujours avec de fortes attentes sur le plan réglementaire.  En effet, l’essentiel de la contribution concerne du suivi et de l’analyse de données financières et indicateurs (réalisation, résultat).  De ce fait, l’enjeu majeur consiste à fournir des données complètes, fiables et cohérentes sur l’ensemble des indicateurs du programme, avec une attention particulière portée aux indicateurs conventionnés dans le cadre de performance.

En outre, cette mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) permettra également de préparer la revue de performance finale des programmes en 2023 pour être en mesure de répondre à ses exigences.

Volet FEDER-FSE

Dans le cadre de la mission sur le PO FEDER-FSE, une analyse de fiabilité des indicateurs financiers et de réalisation sera conduite, ainsi que des tests de cohérence SFC. Ensuite, notre équipe accompagnera l’Autorité de gestion dans la mise en œuvre du plan de reprise. Elle mènera un suivi du plan de reprise, rédigera les sections qualitatives par axe du RAMO et élaborera le guide des indicateurs du programme FEDER-FSE. A l’issue de cette 2ème étape, une série de tests sera menée sur un échantillon d’opérations afin de s’assurer de la fiabilité et de la complétude des données saisies. En parallèle, les consultants de Teritéo procèderont à la collecte des indicateurs de résultat FEDER pour actualiser les dernières données disponibles.

A partir de données consolidées, une analyse des perspectives d’atteinte des cibles pour chacun des indicateurs pourra être mise à jour. Plus largement, l’équipe de Teritéo accompagnera l’AG jusqu’à la finalisation du processus du RAMO 2020, y compris la réponse aux observations formulées par la Commission Européenne.

Volet FEADER

Concernant la mission FEADER, l’approche est similaire : les 2 prestations seront d’ailleurs réalisées concomitamment. La première phase visera à expertiser les données du système d’information, collecter les indicateurs et les données pouvant être manquantes, formuler des préconisations et proposer un plan de fiabilisation pour anticiper les éventuelles remarques formulées par la DG AGRI. La seconde phase correspondra à l’analyse des cibles 2023 du Programme de Développement Rural Corse (PDRC).