Elaboration d’outils nationaux liés à la gouvernance et à la mise en œuvre des fonds européens

Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)

Teritéo, en partenariat avec Aster Europe et IGT.ITG, pilote une mission d’AMO sur 3 ans (2020-2023) auprès de l’ANCT, autorité de coordination des fonds européens en France. Dans ce cadre, nous appuyons l’autorité de coordination dans la préparation, la rédaction et l’actualisation régulière des outils suivants :

• Trois Foires Aux Questions (FAQ) compilant les réponses réglementaires apportées par I’ANCT :

o FAQ Réglementation, Gestion, Contrôle des Fonds européens structurels et d’investissements 2014-2020
o FAQ relative à la CRII et à la Covid-19
o FAQ Réglementation, Gestion, Contrôle des Fonds européens pour la période de programmation 2021-2027

• Vademecum de gouvernance et de mise en œuvre des fonds européens 2021-2027 en France (Vademecum de gouvernance et DSGC)

• Document d’appui méthodologique sur l’éligibilité des dépenses cofinancées par les fonds européens (DAME) – Période de programmation 2021-2027

• Guide des Options de coûts simplifiés (OCS)